Mentions légales

Objet

Les présentes CGV s’appliquent à toutes les ventes de produits numériques (e-books,

photos, mini-formations) réalisées par Les Joyaux de la Terre via son site ou ses

plateformes partenaires.

Prix

Les prix sont indiqués en euros, TVA non applicable (art. 293B du CGI).

Commande

Toute commande validée vaut acceptation des présentes CGV.

Livraison

Les produits numériques sont délivrés sous forme de lien de téléchargement ou d’accès en

ligne, après paiement intégral.

Droit de rétractation

Conformément à l’article L.221‑28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne

s’applique pas aux contenus numériques fournis immédiatement après achat et dont

l’exécution a commencé avec l’accord du client.

Une garantie commerciale “Satisfait ou remboursé” peut toutefois être proposée dans un

délai de 7 jours selon les conditions affichées sur la page de vente.

Utilisation des produits

Les produits sont réservés à un usage personnel et non commercial. Toute reproduction ou

diffusion est interdite sans autorisation écrite.

Service client

E-mail : contact@lesjoyauxdelaterre.fr