Mentions légales
Objet
Les présentes CGV s’appliquent à toutes les ventes de produits numériques (e-books,
photos, mini-formations) réalisées par Les Joyaux de la Terre via son site ou ses
plateformes partenaires.
Prix
Les prix sont indiqués en euros, TVA non applicable (art. 293B du CGI).
Commande
Toute commande validée vaut acceptation des présentes CGV.
Livraison
Les produits numériques sont délivrés sous forme de lien de téléchargement ou d’accès en
ligne, après paiement intégral.
Droit de rétractation
Conformément à l’article L.221‑28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne
s’applique pas aux contenus numériques fournis immédiatement après achat et dont
l’exécution a commencé avec l’accord du client.
Une garantie commerciale “Satisfait ou remboursé” peut toutefois être proposée dans un
délai de 7 jours selon les conditions affichées sur la page de vente.
Utilisation des produits
Les produits sont réservés à un usage personnel et non commercial. Toute reproduction ou
diffusion est interdite sans autorisation écrite.
Service client
E-mail : contact@lesjoyauxdelaterre.fr